Permis de construire – Logements
9 Rue Des Ruches
02161121E0021
Commencé
le 15 novembre 2021
1 logement
94 m² habitables
346 m² terrain
Sombernon (21540)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
15 novembre 2021
3
Ouverture chantier
22 novembre 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Sombernon (21611)
- Adresse
-
9 Rue Des Ruches
21540 Sombernon - Parcelle(s)
- ZD 468
- Superficie terrain
- 346 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21540 Mesmont
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 94 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2021
- Dernière mise à jour
- Décembre 2021
Données issues de la base SITADEL