Permis de construire – Logements
18 Rue D Avault
02161321M0003
Terminé
le 11 octobre 2021
1 logement
752 m² terrain
Soussey-Sur-Brionne (21350)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
11 octobre 2021
3
Ouverture chantier
09 février 2022
4
Achèvement
09 juillet 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Soussey-Sur-Brionne (21613)
- Adresse
-
18 Rue D Avault
21350 Soussey-Sur-Brionne - Parcelle(s)
-
AB 706
AB 344 - Superficie terrain
- 752 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LENEUF IMMOBILIER
- SIREN
- 421131996,0
- SIRET
- 42113199600017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 59500 Douai
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 147 | — | 140 | — | — |
| Locaux | 140 | — | — | — | 140 |
| Agriculture | — | 140 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2022
- Dernière mise à jour
- Juin 2022
Données issues de la base SITADEL