Permis de construire – Logements
5 Rue Du Moulin
02161414E0011
Terminé
le 27 janvier 2015
1 logement
163 m² terrain
Spoy (21120)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
27 janvier 2015
3
Ouverture chantier
04 avril 2015
4
Achèvement
07 janvier 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Spoy (21614)
- Adresse
-
5 Rue Du Moulin
21120 Spoy - Parcelle(s)
- AB 70
- Superficie terrain
- 163 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21120 Spoy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 50 | — | 64 | — | — |
| Locaux | 64 | — | — | — | 64 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2016
- Dernière mise à jour
- Juillet 2017
Données issues de la base SITADEL