Permis de construire – Logements
7 Rue Basse
0216141900003
Commencé
le 24 octobre 2019
1 logement
680 m² terrain
Spoy (0)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
24 octobre 2019
3
Ouverture chantier
01 mars 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Spoy (21614)
- Adresse
-
7 Rue Basse
0 Spoy - Parcelle(s)
- AB 155
- Superficie terrain
- 680 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE SPOY
- SIREN
- 212106140,0
- SIRET
- 21210614000016,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 21120 Spoy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 64 | — | 70 | — | — |
| Locaux | 259 | 10 | 63 | 2 | 133 |
| Service public | — | 133 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2021
- Dernière mise à jour
- Août 2021
Données issues de la base SITADEL