Permis de construire – Logements
Rue Du Tilleul
02162015E0001
Commencé
le 02 juin 2015
1 logement
290 m² terrain
Tarsul (21120)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
02 juin 2015
3
Ouverture chantier
03 août 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Tarsul (21620)
- Adresse
-
Rue Du Tilleul
21120 Tarsul - Parcelle(s)
- A 586
- Superficie terrain
- 290 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EARL BUNTZ
- SIREN
- 389872169,0
- SIRET
- 38987216900021,0
- Code APE
- 01.41Z
- Code juridique
- 6598,0
- Adresse
- 21120 Tarsul
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 150 | — | — |
| Locaux | 168 | — | — | 18 | 150 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2016
- Dernière mise à jour
- Janvier 2016
Données issues de la base SITADEL