Permis de construire – Logements
45 Grande Rue 21110 Tart-L
02162214D0003
Terminé
le 06 mars 2015
1 logement
97 m² habitables
Tart-Le-Bas (21110)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
06 mars 2015
3
Ouverture chantier
24 juillet 2015
4
Achèvement
20 avril 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Tart-Le-Bas (21622)
- Adresse
-
45 Grande Rue 21110 Tart-L
21110 Tart-Le-Bas - Parcelle(s)
- C 471
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 97 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2017
- Dernière mise à jour
- Juillet 2018
Données issues de la base SITADEL