Permis de construire – Logements
32 B Route De Notre Dame D'Etang
02166116D0001
Commencé
le 02 mai 2016
1 logement
203 m² habitables
1 117 m² terrain
Velars-Sur-Ouche (21370)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
02 mai 2016
3
Ouverture chantier
08 septembre 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Velars-Sur-Ouche (21661)
- Adresse
-
32 B Route De Notre Dame D'Etang
21370 Velars-Sur-Ouche - Parcelle(s)
- AS 198
- Superficie terrain
- 1 117 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI M ET M'S
- SIREN
- 803813211,0
- SIRET
- 80381321100015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 21121 Fontaine Les Dijon
- Architecte
- Oui
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 203 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2017
- Dernière mise à jour
- Novembre 2017
Données issues de la base SITADEL