Permis de construire – Logements
Les Vernes
02166518E0001
Terminé
le 20 novembre 2018
52 m² habitables
26 430 m² terrain
Vernois-Les-Vesvres (21260)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
20 novembre 2018
3
Ouverture chantier
01 novembre 2019
4
Achèvement
01 janvier 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Vernois-Les-Vesvres (21665)
- Adresse
-
Les Vernes
21260 Vernois-Les-Vesvres - Parcelle(s)
- ZC 21
- Superficie terrain
- 26 430 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE VERNOIS-LES-VESVRES
- SIREN
- 212106652,0
- SIRET
- 21210665200010,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 21260 Vernois-Les-Vesvres
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux non résidentiels
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 52 | 11 | — | — |
| Locaux | 235 | — | 195 | 29 | 206 |
| Service public | — | 206 | |||
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2020
- Dernière mise à jour
- Juin 2021
Données issues de la base SITADEL