Permis de construire – Logements
10T Rue Du Patis
02167023M0012
Autorisé
le 15 septembre 2023
1 logement
83 m² habitables
1 455 m² terrain
Verrey-Sous-Salmaise (21690)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
15 septembre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Verrey-Sous-Salmaise (21670)
- Adresse
-
10T Rue Du Patis
21690 Verrey-Sous-Salmaise - Parcelle(s)
- C 313
- Superficie terrain
- 1 455 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HOLDING DU PONT JOLI
- SIREN
- 529171829,0
- SIRET
- 52917182900029,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 21150 Darcey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 83 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2023
- Dernière mise à jour
- Septembre 2023
Données issues de la base SITADEL