Permis de construire – Logements
6 Rue Basse
02167918E0004
Terminé
le 22 novembre 2018
1 logement
32 m² habitables
230 m² terrain
Vieilmoulin (21540)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
22 novembre 2018
3
Ouverture chantier
22 novembre 2018
4
Achèvement
30 juin 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Vieilmoulin (21679)
- Adresse
-
6 Rue Basse
21540 Vieilmoulin - Parcelle(s)
-
C 525
C 477 - Superficie terrain
- 230 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21540 Saint-Anthot
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 32 | 74 | — | — |
| Locaux | 74 | — | — | — | 74 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2018
- Dernière mise à jour
- Octobre 2021
Données issues de la base SITADEL