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Permis de construire – Logements

Vignoles

02168413B0010
Terminé
le 10 août 2013
8 logements 460 m² habitables 1 308 m² terrain Vignoles (21200)

État d'avancement

1
Dépôt
2013
2
Autorisation
10 août 2013
3
Ouverture chantier
16 juin 2014
4
Achèvement
17 novembre 2015

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Côte-d'Or (21)
Commune
Vignoles (21684)
Adresse

Lieu-dit : LORMORIAT
21200 Vignoles
Parcelle(s)
ZE 520
Superficie terrain
1 308 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR
SIREN
272100017,0
SIRET
27210001700024,0
Code APE
68.20A
Code juridique
7371,0
Adresse
21000 Dijon
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Plusieurs logements individuels
Utilisation
Non rempli
Résidence principale ou secondaire
Non rempli
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Programme de construction

Total logements créés
8
Logements individuels
8
Logements collectifs
Individuels groupés
8

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 460

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2013
Date de prise en compte – autorisation
Août 2013
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Septembre 2015
Dernière mise à jour
Mai 2017

Données issues de la base SITADEL