Permis de construire – Logements
Rue Du Bourg
02168414B0003
Terminé
le 11 février 2014
1 logement
81 m² habitables
1 050 m² terrain
Vignoles (21200)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
11 février 2014
3
Ouverture chantier
10 octobre 2014
4
Achèvement
18 décembre 2015
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Vignoles (21684)
- Adresse
-
Rue Du Bourg
Lieu-dit : MEIX DE L OUCHE
21200 Vignoles - Parcelle(s)
- ZE 59
- Superficie terrain
- 1 050 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE DES ETABLISSEMENTS RAOUL MONNOT
- SIREN
- 300110558,0
- SIRET
- 30011055800016,0
- Code APE
- 25.62B
- Code juridique
- 5599,0
- Adresse
- 21200 Vignoles
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 81 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2016
- Dernière mise à jour
- Septembre 2016
Données issues de la base SITADEL