Permis de construire – Logements
LOT 3 Chemin Rural Dit De La Pet
02168423B0004
Autorisé
le 04 octobre 2023
1 logement
130 m² habitables
715 m² terrain
Vignoles (21200)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
04 octobre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Vignoles (21684)
- Adresse
-
LOT 3 Chemin Rural Dit De La Pet
21200 Vignoles - Parcelle(s)
- ZE 591
- Superficie terrain
- 715 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SAT
- SIREN
- 844049114,0
- SIRET
- 84404911400029,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 21200 Vignoles
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 130 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2023
- Dernière mise à jour
- Octobre 2023
Données issues de la base SITADEL