Permis de construire – Logements
Ruelle Du Moulin
02168520C0001
Autorisé
le 23 juin 2020
1 logement
100 m² habitables
626 m² terrain
Villaines-En-Duesmois (21450)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
23 juin 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Villaines-En-Duesmois (21685)
- Adresse
-
Ruelle Du Moulin
21450 Villaines-En-Duesmois - Parcelle(s)
- AC 405
- Superficie terrain
- 626 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21450 Villaines-En-Duesmois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 100 | 148 | — | — |
| Locaux | 258 | — | — | 110 | 148 |
| Agriculture | — | 148 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2021
- Dernière mise à jour
- Août 2021
Données issues de la base SITADEL