Permis de construire – Logements
19 Rue De La Fontaine
02171423B0002
Commencé
le 17 mai 2023
2 logements
8 m² habitables
260 m² terrain
Vosne-Romanee (21700)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
17 mai 2023
3
Ouverture chantier
09 février 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Vosne-Romanee (21714)
- Adresse
-
19 Rue De La Fontaine
21700 Vosne-Romanee - Parcelle(s)
- AK 264
- Superficie terrain
- 260 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SA DOMAINE MONGEARD-MUGNERET
- SIREN
- 303514681,0
- SIRET
- 30351468100020,0
- Code APE
- 01.21Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 21700 Vosne-Romanee
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T1
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 128 | 8 | 49 | 79 | 49 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2024
- Dernière mise à jour
- Juin 2024
Données issues de la base SITADEL