Permis de construire – Logements
La Chapelle-Saint-Martial
02305119A0001
Annulé
le 09 mai 2019
La Chapelle-Saint-Martial (23250)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
09 mai 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Creuse (23)
- Commune
- La Chapelle-Saint-Martial (23051)
- Adresse
-
Lieu-dit : CHAUSSADAS
23250 La Chapelle-Saint-Martial - Parcelle(s)
- A 636
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ORANGE
- SIREN
- 380129866,0
- SIRET
- 38012986603232,0
- Code APE
- 61.10Z
- Code juridique
- 5599,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 10 | 16 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2019
- Dernière mise à jour
- Mai 2019
Données issues de la base SITADEL