Permis de construire – Logements
Franseches
02308618A0004
Annulé
le 24 janvier 2019
1 logement
103 m² habitables
3 274 m² terrain
Franseches (23480)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
24 janvier 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Creuse (23)
- Commune
- Franseches (23086)
- Adresse
-
Lieu-dit : FRANSECHES VIEILLE
23480 Franseches - Parcelle(s)
-
AP 412
AP 160 - Superficie terrain
- 3 274 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 23000 Saint-Sulpice-Le-Gueretois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 147 | 103 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2019
- Dernière mise à jour
- Janvier 2019
Données issues de la base SITADEL