Permis de construire – Logements
Les Mars
02312315A0004
Autorisé
le 10 décembre 2015
2 logements
491 m² terrain
Les Mars (23700)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
10 décembre 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Creuse (23)
- Commune
- Les Mars (23123)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE BOURG
23700 Les Mars - Parcelle(s)
- C 1009
- Superficie terrain
- 491 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE LES MARS
- SIREN
- 212312300,0
- SIRET
- 21231230000016,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 23700 Les Mars
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Diminution de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 141 | — | — | 5 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2015
- Dernière mise à jour
- Décembre 2015
Données issues de la base SITADEL