Permis de construire – Logements
Saint-Silvain-Bellegarde
02324113A0001
Terminé
le 03 août 2013
1 logement
1 190 m² terrain
Saint-Silvain-Bellegarde (23190)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
03 août 2013
3
Ouverture chantier
16 septembre 2013
4
Achèvement
01 août 2017
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Creuse (23)
- Commune
- Saint-Silvain-Bellegarde (23241)
- Adresse
-
3
Lieu-dit : LE MOULIN DE FAUX
23190 Saint-Silvain-Bellegarde - Parcelle(s)
- AH 63
- Superficie terrain
- 1 190 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- None Heinenoord
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 205 | — | — |
| Locaux | 205 | — | — | — | 205 |
| Agriculture | — | 205 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2013
- Dernière mise à jour
- Septembre 2017
Données issues de la base SITADEL