Permis de construire – Logements
Le Bourg
02324317A0003
Terminé
le 27 juillet 2017
3 logements
416 m² terrain
Saint-Silvain-Sous-Toulx (23140)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
27 juillet 2017
3
Ouverture chantier
14 novembre 2017
4
Achèvement
30 mai 2019
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Creuse (23)
- Commune
- Saint-Silvain-Sous-Toulx (23243)
- Adresse
-
Le Bourg
23140 Saint-Silvain-Sous-Toulx - Parcelle(s)
-
B 214
B 213 - Superficie terrain
- 416 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE SAINT SILVAIN SOUS TOULX
- SIREN
- 212324305,0
- SIRET
- 21232430500011,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 23140 Saint-Silvain-Sous-Toulx
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 184 | — | 142 | 7 | — |
| Locaux | 146 | — | — | 4 | 142 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2018
- Dernière mise à jour
- Août 2019
Données issues de la base SITADEL