Permis de construire – Logements
Notre-Dame-De-Sanilhac
02431213R0015
Terminé
le 30 décembre 2013
1 logement
149 m² habitables
Notre-Dame-De-Sanilhac (24660)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
30 décembre 2013
3
Ouverture chantier
10 mars 2014
4
Achèvement
13 avril 2015
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Dordogne (24)
- Commune
- Notre-Dame-De-Sanilhac (24312)
- Adresse
-
Lieu-dit : LA MALETIE
24660 Notre-Dame-De-Sanilhac - Parcelle(s)
- AR 92
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- S.C.I. M.L.S.M.
- SIREN
- 789625126,0
- SIRET
- 78962512600014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 24660 Notre-Dame-De-Sanilhac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 149 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Piscine
Annexes
Piscine
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2014
- Dernière mise à jour
- Avril 2015
Données issues de la base SITADEL