Permis de construire – Logements
Le Bourg Nord
02438824D0005
Autorisé
le 16 mai 2024
3 292 m² terrain
Saint-Chamassy (24260)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
16 mai 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Dordogne (24)
- Commune
- Saint-Chamassy (24388)
- Adresse
-
Le Bourg Nord
24260 Saint-Chamassy - Parcelle(s)
-
A 771
A 807 - Superficie terrain
- 3 292 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE SAINT CHAMASSY
- SIREN
- 212403885,0
- SIRET
- 21240388500032,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 24260 Saint-Chamassy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 15 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2025
- Dernière mise à jour
- Novembre 2025
Données issues de la base SITADEL