Permis de construire – Logements
16 Rue Principale
02500720V0003
Commencé
le 03 décembre 2020
2 logements
1 396 m² terrain
Adam-Les-Vercel (25530)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
03 décembre 2020
3
Ouverture chantier
01 septembre 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Adam-Les-Vercel (25007)
- Adresse
-
16 Rue Principale
25530 Adam-Les-Vercel - Parcelle(s)
-
C 94
C 96 - Superficie terrain
- 1 396 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25530 Adam-Les-Vercel
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 400 | — | 363 | 37 | 363 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2022
- Dernière mise à jour
- Février 2022
Données issues de la base SITADEL