Permis de construire – Logements
5 Rue De L Eglise
02501415C0014
Terminé
le 19 juin 2015
2 logements
2 809 m² terrain
Amagney (25220)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
19 juin 2015
3
Ouverture chantier
16 novembre 2015
4
Achèvement
04 juillet 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Amagney (25014)
- Adresse
-
5 Rue De L Eglise
25220 Amagney - Parcelle(s)
-
AB 327
AB 326
AB 6 - Superficie terrain
- 2 809 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE D'AMAGNEY
- SIREN
- 212500144,0
- SIRET
- 21250014400101,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 25220 Amagney
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 161 | — | 171 | — | — |
| Locaux | 437 | — | — | — | 171 |
| Service public | — | 171 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2016
- Dernière mise à jour
- Septembre 2016
Données issues de la base SITADEL