Permis de construire – Logements
13 Rue De L Eglise
02501521N0004
Commencé
le 28 avril 2021
2 logements
45 m² habitables
2 870 m² terrain
Amancey (25330)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
28 avril 2021
3
Ouverture chantier
01 janvier 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Amancey (25015)
- Adresse
-
13 Rue De L Eglise
25330 Amancey - Parcelle(s)
- AB 160
- Superficie terrain
- 2 870 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE D'AMANCEY
- SIREN
- 212500151,0
- SIRET
- 21250015100015,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 25330 Amancey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 45 | 105 | — | — |
| Locaux | 105 | — | — | — | 105 |
| Service public | — | 105 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2024
- Dernière mise à jour
- Juin 2024
Données issues de la base SITADEL