Permis de construire – Logements
10 Rue Du Village
02501620N0001
Terminé
le 25 avril 2020
1 logement
160 m² habitables
901 m² terrain
Amathay-Vesigneux (25330)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
25 avril 2020
3
Ouverture chantier
14 mars 2022
4
Achèvement
05 mai 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Amathay-Vesigneux (25016)
- Adresse
-
10 Rue Du Village
25330 Amathay-Vesigneux - Parcelle(s)
- ZH 21P
- Superficie terrain
- 901 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25330 Amathay-Vesigneux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 160 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2022
- Dernière mise à jour
- Août 2023
Données issues de la base SITADEL