Permis de construire – Logements
9 Rue Louise Pommery
02501721N0002
Commencé
le 03 septembre 2021
1 logement
304 m² habitables
28 410 m² terrain
Amondans (25330)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
03 septembre 2021
3
Ouverture chantier
03 mars 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Amondans (25017)
- Adresse
-
9 Rue Louise Pommery
25330 Amondans - Parcelle(s)
-
ZC 26
ZD 144 - Superficie terrain
- 28 410 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ESPACE BELTANE
- SIREN
- 500332739,0
- Code APE
- 82.30Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25330 Amondans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 100 | 304 | — | 100 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2023
- Dernière mise à jour
- Octobre 2023
Données issues de la base SITADEL