Permis de construire – Logements
Lotissement Domaine Des Sa
02502023A0007
Commencé
le 23 mai 2023
1 logement
148 m² habitables
802 m² terrain
Arbouans (25400)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
23 mai 2023
3
Ouverture chantier
30 juillet 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Arbouans (25020)
- Adresse
-
Lotissement Domaine Des Sa
Lieu-dit : LOT N_ 15
25400 Arbouans - Parcelle(s)
-
AA 351
AA 352 - Superficie terrain
- 802 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25400 Arbouans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 148 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2023
- Dernière mise à jour
- Juillet 2023
Données issues de la base SITADEL