Permis de construire – Logements
17 Rue De Courcelles
02502024A0020
Autorisé
le 18 novembre 2024
1 logement
824 m² terrain
Arbouans (25400)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
18 novembre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Arbouans (25020)
- Adresse
-
17 Rue De Courcelles
25400 Arbouans - Parcelle(s)
- AA 76
- Superficie terrain
- 824 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LA GRANGETTE
- SIREN
- 437942618,0
- SIRET
- 43794261800012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70400 Verlans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 84 | — | — |
| Locaux | 84 | — | — | — | 84 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2024
- Dernière mise à jour
- Novembre 2024
Données issues de la base SITADEL