Permis de construire – Logements
3 RUE Rue De La Grand Vye
02502118C0008
Autorisé
le 11 décembre 2018
1 logement
92 m² habitables
904 m² terrain
Arc Et Senans (25610)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
11 décembre 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Arc Et Senans (25021)
- Adresse
-
3 RUE Rue De La Grand Vye
Lieu-dit : 3 RUE DU CENTRE BOURG
25610 Arc Et Senans - Parcelle(s)
- ZD 171
- Superficie terrain
- 904 m²
- Zone opération
- Lotissement
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39700 Fraisans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 92 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2018
- Dernière mise à jour
- Décembre 2018
Données issues de la base SITADEL