Permis de construire – Logements
16 Rue De L'Isle
02502121C0009
Autorisé
le 07 juillet 2021
1 logement
138 m² habitables
827 m² terrain
Arc Et Senans (25610)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
07 juillet 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Arc Et Senans (25021)
- Adresse
-
16 Rue De L'Isle
Lieu-dit : GRANDE RUE
25610 Arc Et Senans - Parcelle(s)
- ZO 165
- Superficie terrain
- 827 m²
- Zone opération
- Lotissement
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25610 Arc Et Senans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 138 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2021
- Dernière mise à jour
- Août 2021
Données issues de la base SITADEL