Permis de construire – Logements
Rue De Villersexel
02502216L0002
Commencé
le 17 avril 2016
12 logements
1 007 m² habitables
Arcey (25750)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
17 avril 2016
3
Ouverture chantier
01 juin 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Arcey (25022)
- Adresse
-
Rue De Villersexel
Lieu-dit : LE BLANCHOT
25750 Arcey - Parcelle(s)
- ZA 329
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- RESIDENCES SENIORS D'ARCEY
- SIREN
- 814951802,0
- SIRET
- 81495180200010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25750 Arcey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 12
- En résidence
- 12
Répartition par pièces
- T2
- 8
- T3
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 672 | 1 007 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence pour personnes âgées
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Personnes âgées
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2016
- Dernière mise à jour
- Août 2016
Données issues de la base SITADEL