Permis de construire – Logements
54 Rue De La 5eme Db
02502216L0006
Autorisé
le 05 octobre 2016
6 logements
414 m² habitables
1 465 m² terrain
Arcey (25750)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
05 octobre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Arcey (25022)
- Adresse
-
54 Rue De La 5eme Db
25750 Arcey - Parcelle(s)
-
OB 9
OB 8 - Superficie terrain
- 1 465 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CDDH
- SIREN
- 808101786,0
- SIRET
- 80810178600016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70400 Saulnot
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 6
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
- T3
- 3
- T4
- 1
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 116 | 414 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2016
- Dernière mise à jour
- Octobre 2016
Données issues de la base SITADEL