Permis de construire – Logements
Rue De Villersexel
02502216L0007
Autorisé
le 09 septembre 2016
9 logements
670 m² habitables
37 204 m² terrain
Arcey (25750)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
09 septembre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Arcey (25022)
- Adresse
-
Rue De Villersexel
25750 Arcey - Parcelle(s)
- ZA 329
- Superficie terrain
- 37 204 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- RESIDENCES SENIORS D'ARCEY
- SIREN
- 814951802,0
- SIRET
- 81495180200010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25750 Arcey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 9
- Logements individuels
- 9
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 9
Répartition par pièces
- T2
- 7
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 1 679 | 670 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2016
- Dernière mise à jour
- Septembre 2016
Données issues de la base SITADEL