Permis de construire – Logements
1 Rue Du Canal
02502415P0009
Terminé
le 02 janvier 2016
10 logements
1 511 m² terrain
Arcon (25300)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
02 janvier 2016
3
Ouverture chantier
21 mars 2016
4
Achèvement
30 novembre 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Arcon (25024)
- Adresse
-
1 Rue Du Canal
25300 Arcon - Parcelle(s)
- AC 39P
- Superficie terrain
- 1 511 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ARCOBAL'IMMO
- SIREN
- 805305067,0
- SIRET
- 80530506700011,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 39100 Dole
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 10
- Collectifs hors résidence
- 10
Répartition par pièces
- T3
- 4
- T4
- 5
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 290 | — | 558 | — | — |
| Locaux | 880 | — | — | 222 | 558 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2016
- Dernière mise à jour
- Janvier 2018
Données issues de la base SITADEL