Permis de construire – Logements
28 Rue Du Canal
02502416P0006
Commencé
le 01 août 2016
7 logements
31 m² habitables
2 657 m² terrain
Arcon (25300)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
01 août 2016
3
Ouverture chantier
01 août 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Arcon (25024)
- Adresse
-
28 Rue Du Canal
25300 Arcon - Parcelle(s)
-
AC 13
AC 12
AC 7 - Superficie terrain
- 2 657 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FBSJ
- SIREN
- 789014206,0
- SIRET
- 78901420600013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25300 Granges-Narboz
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 7
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 7
- Collectifs hors résidence
- 7
Répartition par pièces
- T2
- 4
- T3
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 551 | 31 | 543 | 8 | 543 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2019
- Dernière mise à jour
- Septembre 2019
Données issues de la base SITADEL