Permis de construire – Logements
Lot La Sauterelle
02502418P0006
Terminé
le 17 avril 2018
2 logements
240 m² habitables
5 126 m² terrain
Arcon (25300)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
17 avril 2018
3
Ouverture chantier
18 avril 2018
4
Achèvement
01 février 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Arcon (25024)
- Adresse
-
Lot La Sauterelle
Lieu-dit : EN TRONCHET
25300 Arcon - Parcelle(s)
-
AB 137
AB 141 - Superficie terrain
- 5 126 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25300 Pontarlier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 240 | — | — | — |
| Locaux | — | 782 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2022
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL