Permis de construire – Logements
Rue Du Canal
02502418P0009
Annulé
le 10 juillet 2018
10 logements
607 m² habitables
1 211 m² terrain
Arcon (25300)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
10 juillet 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Arcon (25024)
- Adresse
-
Rue Du Canal
25300 Arcon - Parcelle(s)
- AC 52
- Superficie terrain
- 1 211 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PROMOTION PELLEGRINI
- SIREN
- 452110695,0
- SIRET
- 45211069500023,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25160 Oye-Et-Pallet
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 10
- Collectifs hors résidence
- 10
Répartition par pièces
- T2
- 3
- T3
- 7
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 607 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2018
- Dernière mise à jour
- Juillet 2018
Données issues de la base SITADEL