Permis de construire – Logements
22 Rue Grande Rue
02502520P0012
Terminé
le 17 octobre 2020
8 logements
1 443 m² terrain
Arc-Sous-Cicon (25520)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
17 octobre 2020
3
Ouverture chantier
02 décembre 2021
4
Achèvement
08 février 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Arc-Sous-Cicon (25025)
- Adresse
-
22 Rue Grande Rue
25520 Arc-Sous-Cicon - Parcelle(s)
-
AB 42
AB 204 - Superficie terrain
- 1 443 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ARC
- SIREN
- 894511534,0
- SIRET
- 89451153400014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25300 Vuillecin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 8
- Collectifs hors résidence
- 8
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 4
- T4
- 1
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 584 | — | 781 | 45 | 539 |
| Locaux | 242 | — | — | — | 242 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2022
- Dernière mise à jour
- Juin 2024
Données issues de la base SITADEL