Permis de construire – Logements
13 Rue Des Freres Vuillemin
02502520P0015
Commencé
le 06 octobre 2020
1 logement
59 m² habitables
1 522 m² terrain
Arc-Sous-Cicon (25520)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
06 octobre 2020
3
Ouverture chantier
07 octobre 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Arc-Sous-Cicon (25025)
- Adresse
-
13 Rue Des Freres Vuillemin
25520 Arc-Sous-Cicon - Parcelle(s)
-
AD 110
AD 396
AD 394 - Superficie terrain
- 1 522 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25520 Arc-Sous-Cicon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 580 | 59 | 205 | 375 | 205 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2020
- Dernière mise à jour
- Novembre 2020
Données issues de la base SITADEL