Permis de construire – Logements
Lot La Combe A L Ours Lot N
02502619P0002
Terminé
le 11 mars 2020
1 logement
166 m² habitables
1 417 m² terrain
Arc-Sous-Montenot (25270)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
11 mars 2020
3
Ouverture chantier
09 juin 2020
4
Achèvement
09 avril 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Arc-Sous-Montenot (25026)
- Adresse
-
Lot La Combe A L Ours Lot N
25270 Arc-Sous-Montenot - Parcelle(s)
- ZE 44P
- Superficie terrain
- 1 417 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25270 Arc-Sous-Montenot
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 166 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Abri jardin
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2020
- Dernière mise à jour
- Mai 2021
Données issues de la base SITADEL