Permis de construire – Logements
12 Rue De Belfort
02503122A0003
Autorisé
le 22 juin 2022
2 logements
854 m² terrain
Audincourt (25400)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
22 juin 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Audincourt (25031)
- Adresse
-
12 Rue De Belfort
25400 Audincourt - Parcelle(s)
- AI 829
- Superficie terrain
- 854 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI PMLC
- SIREN
- 905262796,0
- SIRET
- 90526279600014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 90800 Urcerey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 203 | — | — |
| Locaux | 203 | — | — | — | 203 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2022
- Dernière mise à jour
- Juillet 2022
Données issues de la base SITADEL