Permis de construire – Logements
12 Rue Des Combots
02503621C0024
Terminé
le 17 septembre 2022
2 logements
150 m² habitables
768 m² terrain
Avanne-Aveney (25720)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
17 septembre 2022
3
Ouverture chantier
17 décembre 2022
4
Achèvement
01 novembre 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Avanne-Aveney (25036)
- Adresse
-
12 Rue Des Combots
25720 Avanne-Aveney - Parcelle(s)
-
AC 273
AC 295
AC 301 - Superficie terrain
- 768 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25720 Avanne-Aveney
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 136 | 150 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2022
- Dernière mise à jour
- Novembre 2024
Données issues de la base SITADEL