Permis de construire – Logements
6 Rue Saont Vincent
02503622C0012
Commencé
le 02 décembre 2022
1 logement
134 m² habitables
253 m² terrain
Avanne-Aveney (25720)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
02 décembre 2022
3
Ouverture chantier
01 octobre 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Avanne-Aveney (25036)
- Adresse
-
6 Rue Saont Vincent
25720 Avanne-Aveney - Parcelle(s)
- AE 133
- Superficie terrain
- 253 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE D'AVANNE AVENEY
- SIREN
- 212500367,0
- SIRET
- 21250036700017,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 25720 Avanne-Aveney
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 128 | 134 | — | 128 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2024
- Dernière mise à jour
- Mars 2024
Données issues de la base SITADEL