Permis de construire – Logements
13 Rue Saint Vincent
02503625C0043
Autorisé
le 24 octobre 2025
2 logements
435 m² terrain
Avanne-Aveney (25720)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
24 octobre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Avanne-Aveney (25036)
- Adresse
-
13 Rue Saint Vincent
25720 Avanne-Aveney - Parcelle(s)
- AI 29
- Superficie terrain
- 435 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- 3ML
- SIREN
- 930794284,0
- SIRET
- 93079428400016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25720 Avanne-Aveney
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T1
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 315 | — | 54 | — | 54 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2025
- Dernière mise à jour
- Octobre 2025
Données issues de la base SITADEL