Permis de construire – Logements
Rue D Arlier
02504114P0004
Terminé
le 13 janvier 2015
2 logements
50 m² habitables
1 461 m² terrain
Bannans (25560)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
13 janvier 2015
3
Ouverture chantier
25 janvier 2015
4
Achèvement
01 janvier 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Bannans (25041)
- Adresse
-
Rue D Arlier
25560 Bannans - Parcelle(s)
-
ZH 197
ZH 185
ZH 194 - Superficie terrain
- 1 461 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25300 Chaffois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 426 | 50 | 423 | — | 423 |
| Locaux | 276 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2018
- Dernière mise à jour
- Juin 2018
Données issues de la base SITADEL