Permis de construire – Logements
Place Du 17 Novembre
02504315M0006
Terminé
le 15 décembre 2015
20 logements
1 238 m² habitables
2 394 m² terrain
Bart (25420)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
15 décembre 2015
3
Ouverture chantier
16 janvier 2017
4
Achèvement
16 mai 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Bart (25043)
- Adresse
-
Place Du 17 Novembre
Lieu-dit : BART
25420 Bart - Parcelle(s)
-
AD 398
AD 399
AD 400 - Superficie terrain
- 2 394 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- NEOLIA
- SIREN
- 305918732,0
- SIRET
- 30591873200010,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5546,0
- Adresse
- 25200 Montbeliard
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 20
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 20
- Collectifs hors résidence
- 20
Répartition par pièces
- T2
- 4
- T3
- 12
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 323 | 1 238 | — | 323 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2017
- Dernière mise à jour
- Août 2019
Données issues de la base SITADEL