Permis de construire – Logements
10 Rue Du Chateau D Eau
02504317M0001
Annulé
le 25 juillet 2017
2 logements
184 m² habitables
713 m² terrain
Bart (25420)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
25 juillet 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Bart (25043)
- Adresse
-
10 Rue Du Chateau D Eau
25420 Bart - Parcelle(s)
-
AB 768
AB 769
AB 773 - Superficie terrain
- 713 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BART
- SIREN
- 479385759,0
- SIRET
- 47938575900010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25420 Bart
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 184 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2017
- Dernière mise à jour
- Juillet 2017
Données issues de la base SITADEL