Permis de construire – Logements
22 Rue Du Mont Bart
02504320M0002
Commencé
le 29 juillet 2020
2 logements
1 965 m² terrain
Bart (25420)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
29 juillet 2020
3
Ouverture chantier
18 mai 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Bart (25043)
- Adresse
-
22 Rue Du Mont Bart
25420 Bart - Parcelle(s)
-
AK 176
AK 177
AK 178 - Superficie terrain
- 1 965 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25420 Bart
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 106 | — | 105 | 1 | 105 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2021
- Dernière mise à jour
- Septembre 2021
Données issues de la base SITADEL