Permis de construire – Logements
Rue De La Malouette
02504321M0007
Commencé
le 18 novembre 2021
3 logements
303 m² habitables
900 m² terrain
Bart (25420)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
18 novembre 2021
3
Ouverture chantier
23 janvier 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Bart (25043)
- Adresse
-
Rue De La Malouette
Lieu-dit : MONTANT DE ESSERTS
25420 Bart - Parcelle(s)
-
AB 778
AB 785 - Superficie terrain
- 900 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MON HABITAT
- SIREN
- 898857891,0
- SIRET
- 89885789100011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25400 Audincourt
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 303 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2023
- Dernière mise à jour
- Février 2023
Données issues de la base SITADEL